Tiroir glissant et méthode d'actionnement

Brevet européen · EP0218082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218082
Numéro de demande
EP86111937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1984
Publié
15 avr. 1987
Délivré
28 juil. 1993
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/08 (2006.01)
F27D 3/15 (2006.01)
Priorité
US A 478218 24.03.1983
Divisionnaire de
EP84302006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Inventeur

King, Patrick Dana

Rantoul, IL 61866, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.