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Brevet européen · EP0218199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218199
Numéro de demande
EP86113582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
24 janv. 1990
Radié
24 janv. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 19/02 (2006.01)
C03B 9/48 (2006.01)
C03B 11/06 (2006.01)
Priorité
JP A 224880/85 11.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Asahi Glass Company Ltd

1-2, 2-ch. Marunouchi, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

LION CORPORATION

Lion Corporation

3-7, Honjo 1-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Kobayashi, Shigeyoshi

Kawasaki-shi Kanagawa-ken, JP

Manabe, Tsuneo

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Shigematsu, Masazumi

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Osaki, Yasuko

Kawasaki-shi Kanagawa-ken, JP

Watanabe, Shoji

Arakawa-ku Tokyo, JP

Sema, Tohoru

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.