Laufschiene

Brevet européen · EP0218237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218237
Numéro de demande
EP86113896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
17 janv. 1990
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/20 (2006.01)
E01B 25/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3535758 07.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    RSL Logistik GmbH & Co., Justus-von-Liebig-Strasse 12, D-86899 Landsberg/Lech, Allemagne → WF Logistik GmbH, Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

WF Logistik GmbH

Justus-von-Liebig-Strasse 12, 89899 Landsberg, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Hafner, Josef, Dipl.-Ing.

D-8038 Gröbenzell, DE

Bergmeier, Werner, Dipl.-Ing.

D-8000 München 50, DE

Schönenberger, Rolf, Dipl.-Ing.

Landsberg/Lech, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.