Réglage du courant dans un bain

Brevet européen · EP0218327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218327
Numéro de demande
EP86306080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
2 mai 1991
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/12 (2006.01)
A47K 3/10 (2006.01)
A63B 31/00 (2006.01)
F04D 35/00 (2006.01)
Priorité
US A 774541 10.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

TPI Composites, Inc.

Market Street, Warren/RI, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mermelstein, Seymour

Newton Massachusetts 02158, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.