Chromogene Chinazolinverbindungen
Brevet européen · EP0218548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0218548
- Numéro de demande
- EP86810390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1986
- Publié
- 15 avr. 1987
- Délivré
- 11 août 1993
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/91 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)G03C 1/76 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3855/85 06.09.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.