Procédé de fabrication d'explosifs composites

Brevet européen · EP0218566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218566
Numéro de demande
EP86850311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
29 janv. 1992
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 21/00 (2006.01)
C06B 23/00 (2006.01)
C06B 45/22 (2006.01)
C06B 45/26 (2006.01)
Priorité
SE A 8504469 27.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Nobel Kemi AB

Karlskoga, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Back, Sigurd

S-691 02 Karlskoga, SE

Nyqvist, Jan-Olof

S-691 41 Karlskoga, SE

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