Presse à débalourdage dynamique

Brevet européen · EP0218773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218773
Numéro de demande
EP86101707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1986
Publié
22 avr. 1987
Délivré
2 mai 1990
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/26 (2006.01)
B30B 1/26 (2006.01)
Priorité
JP A 198195/85 07.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Imanishi, Shozo

Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP

Sato, Mitsuo

Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.