Presse à débalourdage dynamique
Brevet européen · EP0218773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0218773
- Numéro de demande
- EP86101707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1986
- Publié
- 22 avr. 1987
- Délivré
- 2 mai 1990
- Radié
- 29 févr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/26 (2006.01)B30B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- JP A 198195/85 07.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Imanishi, Shozo
Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP
Sato, Mitsuo
Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.