Kernbrennstabbündel

Brevet européen · EP0219038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219038
Numéro de demande
EP86113853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1986
Publié
22 avr. 1987
Délivré
31 juil. 1991
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/32 (2006.01)
Priorité
SE A 8504811 16.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Aktiebolaget ASEA-Atom

Västeras, SE

Inventeur

Blomstrand, Jan

S-722 40 Västeras, SE

Junkrans, Sigvard

S-722 31 Västeras, SE

Nylund, Olov

S-720 17 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.