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Brevet européen · EP0219296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219296
Numéro de demande
EP86307709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1986
Publié
22 avr. 1987
Délivré
29 nov. 1989
Radié
5 oct. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
Priorité
JP A 221877/85 07.10.1985
JP A 126701/86 31.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

C.I. Kasei Co., Ltd.

C.I. Kasei Co., Ltd

18-1 Kyobashi 1-chome, Chuo-ku/Tokyo-to, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Otsugu, Shozo

Ageo-shi Saitama-ken, JP

Terauchi, Michiyoshi

Ageo-shi Saitama-ken, JP

Sasayama, Hiroharu

Ageo-shi Saitama-ken, JP

Ishihara, Yuji

Maebashi-shi Gunma-ken, JP

Kushida, Takashi

Kanzaki-gun Shiga-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.