Pellicule coextrudée imperméable à l'oxygène
Brevet européen · EP0219329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0219329
- Numéro de demande
- EP86307867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1986
- Publié
- 22 avr. 1987
- Délivré
- 27 janv. 1993
- Radié
- 31 oct. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)B32B 31/30 (2000.01)
- Priorité
- US A 786930 11.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schirmer, Henry George
South Carolina 29302, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.