Cellule d'électrolyse organique à électrode consommable

Brevet européen · EP0219367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219367
Numéro de demande
EP86401895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1986
Publié
22 avr. 1987
Délivré
11 juil. 1990
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 9/00 (2006.01)
C25B 3/00 (2006.01)
C25B 11/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8513188 05.09.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chaussard, Jacques

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.