Strahlungs- und Konvektionsapparat
Brevet européen · EP0219887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0219887
- Numéro de demande
- EP86115188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1986
- Publié
- 29 avr. 1987
- Délivré
- 10 mai 1989
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/053 (2006.01)F24D 3/16 (2006.01)
- Priorité
- NO A 851849 09.05.1985
- Divisionnaire de
- EP86850164
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Bakstad, Per
N-1487 Töyenhangen, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.