Strahlungs- und Konvektionsapparat

Brevet européen · EP0219887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219887
Numéro de demande
EP86115188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1986
Publié
29 avr. 1987
Délivré
10 mai 1989
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
NO A 851849 09.05.1985
Divisionnaire de
EP86850164
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Bakstad, Per

N-1487 Töyenhangen, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.