Automatische Spritze
Brevet européen · EP0219899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0219899
- Numéro de demande
- EP86201690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1986
- Publié
- 29 avr. 1987
- Délivré
- 8 août 1990
- Radié
- 31 oct. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8502777 11.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Kamstra, Paulus R.
NL-1380 AC Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.