Flüssigseifenspendersystem
Brevet européen · EP0219931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0219931
- Numéro de demande
- EP86305759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1986
- Publié
- 29 avr. 1987
- Délivré
- 15 avr. 1992
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 788964 18.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 29 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Cassia, Antonio Macchi
I-20145 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.