Flüssigseifenspendersystem

Brevet européen · EP0219931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219931
Numéro de demande
EP86305759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1986
Publié
29 avr. 1987
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
US A 788964 18.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Cassia, Antonio Macchi

I-20145 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.