Dragée et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0220176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0220176
Numéro de demande
EP85902988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1985
Publié
6 mai 1987
Délivré
2 août 1989
Radié
2 août 1989
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/36 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
A23G 3/30 (2000.01)
Priorité
IT A 8600384 21.06.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000284 14.06.1985
Publication PCT
WO1986/000226 16.01.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Ferrero S.p.A.

Piazzale Pietro Ferrero 1, Alba (Cuneo), IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Ferrero, Pietro

B-1640 Rhode St. Genèse, BE

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