Méthode d'application de couche

Brevet européen · EP0220265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0220265
Numéro de demande
EP86902920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1986
Publié
6 mai 1987
Délivré
23 nov. 1988
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8501990 24.04.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000157 08.04.1986
Publication PCT
WO1986/006268 06.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Gullberg, Carl-Eric

S-754 60 Storvreta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.