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Brevet européen · EP0220487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0220487
- Numéro de demande
- EP86113030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1986
- Publié
- 6 mai 1987
- Délivré
- 4 janv. 1989
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 9/00 (1990.01)
- Priorité
- DE A 3538077 25.10.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Manusch, Christoph
D-3000 Hannover 1, DE
Scholz, Günter
D-3008 Garbsen 1, DE
Obersteller, Udo
D-3012 Langenhagen, DE
Schoop, Heinrich
D-3004 Isernhagen KB, DE
Dralle, Friedrich
D-3016 Seelze 6, DE
Brümmer, Manfred
D-3072 Marklohe, DE
Femmer, Uwe
D-3150 Peine, DE
Hofmann, Christian
D-3167 Burgdorf, DE
Ulrich, Günter
D-3000 Hannover 61, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.