Garniture mécanique réglable

Brevet européen · EP0220532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0220532
Numéro de demande
EP86113643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1986
Publié
6 mai 1987
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US A 789889 21.10.1985
US A 840369 17.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

BW/IP International, Inc.

200 Oceangate, Suite 900, Long Beach/CA, US

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Salant, Richard F.

Arlington Heights Ill. 60004, US

Key, William Edward

Schaumburg Ill. 60193, US

Kay, Peter Lawrence

Arlington Heights Ill. 60005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.