Fermentationsanlage

Brevet européen · EP0220591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0220591
Numéro de demande
EP86114162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1986
Publié
6 mai 1987
Délivré
27 déc. 1990
Radié
31 oct. 1994
Motif
Renonciation
Classes CIB
C12M 1/04 (2006.01)
B01D 19/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4632/85 28.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 27 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  3. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Chemap AG

Hölzliwisenstrasse 5, 8604 Volketswil

Inventeur

Ziegler, Heinrich, Dr.

CH-8479 Rutschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.