Procédé de traitement de café et produit

Brevet européen · EP0220889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0220889
Numéro de demande
EP86308038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1986
Publié
6 mai 1987
Délivré
12 juin 1991
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/32 (2006.01)
A23F 5/40 (2006.01)
Priorité
GB A 8525725 18.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

General Foods Limited

Banbury/Oxon, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Lascelles, Le Gay John

Sutton nr. Banbury Oxon, GB

Hampson, Kim Suzanne

Sutton nr. Banbury Oxon, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.