Brosse à dents orthodontique

Brevet européen · EP0221000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221000
Numéro de demande
EP86460018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1986
Publié
6 mai 1987
Délivré
30 août 1989
Radié
17 sept. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8514161 23.09.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 oct. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 15 avr. 2004

    Preneur de licence

    Preneur de licence
    Laboratoire Péridental, Saint André, Châteauneuf-du-Faou, France (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    PIERRE FABRE SANTE, Société Anonyme, 45, Place Abel Gance, 92100 Boulogne, France

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  5. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Yvon Marcel Nicolas

Chateauneuf-du-Faou, FR

Mandataire

Eprova AG Forschungsinstitut

Im Laternenacker 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Nicolas, Yvon Marcel

F-29119 Chateauneuf-du-Faou, FR

Preneur de licence

PIERRE FABRE SANTE Société Anonyme

92100 Boulogne, FR

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