Dispositif de serrage variable et son procédé d'utilisation pour maintenir ensemble des pièces à usiner

Brevet européen · EP0221143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221143
Numéro de demande
EP86903028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1986
Publié
13 mai 1987
Délivré
27 sept. 1989
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
Priorité
US A 728055 29.04.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000869 24.04.1986
Publication PCT
WO1986/006448 06.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Dixon, Richard Daniel

San Juan Capistrano, CA 92675, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.