Entnahmevorrichtung

Brevet européen · EP0221315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221315
Numéro de demande
EP86113068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1986
Publié
13 mai 1987
Délivré
14 juin 1989
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/06 (1990.01)
Priorité
CH A 4356/85 09.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Kontron Instruments Holding N.V.

Pietermaai 6 A P.O. Box 504, Curaçao, AN

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Müller, Paul

CH-6312 Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.