Moteur à alimentation à courant continu
Brevet européen · EP0221594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0221594
- Numéro de demande
- EP86201742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1986
- Publié
- 13 mai 1987
- Délivré
- 5 sept. 1990
- Radié
- 7 oct. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 29/10 (2006.01)H02P 6/02 (1990.01)
- Priorité
- CH A 4440/85 15.10.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Tassinario, Giampiero
I-50040 - Settimello (Firenze), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.