Tintenstrahlschreibkopf

Brevet européen · EP0221703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221703
Numéro de demande
EP86307993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1986
Publié
13 mai 1987
Délivré
26 sept. 1990
Radié
26 sept. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 2/055 (2006.01)
Priorité
IT A 6791885 31.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Inventeur

Scardovi, Alessandro

I-10015 Ivrea (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.