Rohrreaktor

Brevet européen · EP0221849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221849
Numéro de demande
EP86810480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1986
Publié
13 mai 1987
Délivré
12 oct. 1988
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/18 (2006.01)
C07C 113/04 (1985.01)
Priorité
CH A 4834/85 01.11.1985
CH A 2831/86 16.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Arnold, Vladimir, Dr.

CH-4056 Basel

Rumo, Bernhard

CH-4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.