Schornsteinaufsatz

Brevet européen · EP0221941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0221941
Numéro de demande
EP86902832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1986
Publié
20 mai 1987
Délivré
2 nov. 1988
Radié
9 mai 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23L 17/02 (2006.01)
Priorité
AT A 1451/85 14.05.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000272 10.05.1986
Publication PCT
WO1986/006818 20.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Bernhard Sahli, Aarmühlestrasse 20, 3800 Interlaken → Lukas Brawand, Kanalpromenade 24, 3800 Interlaken

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Maria Sibylle Basten, Rebhaldenweg 39, 7206 Igis → Bernhard Sahli, Aarmühlestrasse 20, 3800 Interlaken

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  4. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Lukas Brawand

3800 Interlaken

Inventeur

Basten, Gert

CH-7206 Igis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.