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Brevet européen · EP0222030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0222030
- Numéro de demande
- EP85114287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1985
- Publié
- 20 mai 1987
- Délivré
- 21 juin 1989
- Radié
- 8 nov. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 juil. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Franke, Heinrich
D-4930 Detmold, DE
Conrad, Horst
D-4930 Detmold, DE
Schild, Wolfgang
D-4900 Herford, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.