Reihenklemme
Brevet européen · EP0222038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0222038
- Numéro de demande
- EP85114395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1985
- Publié
- 20 mai 1987
- Délivré
- 10 mai 1989
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Lush, Steven
Ewell Epsom Surrey, GB
Kerbstat, Siegfried
D-4930 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.