Fluorierte Nitro- und Aminoalkohole

Brevet européen · EP0222292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0222292
Numéro de demande
EP86115203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1986
Publié
20 mai 1987
Délivré
21 juin 1989
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 79/18 (1985.01)
C07C 76/02 (1985.01)
C07C 91/02 (1985.01)
C07C 89/00 (1985.01)
Priorité
DE A 3540332 14.11.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bayer Aktiengesellschaft

D-51368 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.