Fluorierte Nitro- und Aminoalkohole
Brevet européen · EP0222292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0222292
- Numéro de demande
- EP86115203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1986
- Publié
- 20 mai 1987
- Délivré
- 21 juin 1989
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 79/18 (1985.01)C07C 76/02 (1985.01)C07C 91/02 (1985.01)C07C 89/00 (1985.01)
- Priorité
- DE A 3540332 14.11.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 juil. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
D-51368 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.