Fermentationsprozess und Fermenter
Brevet européen · EP0222529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0222529
- Numéro de demande
- EP86308154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1986
- Publié
- 20 mai 1987
- Délivré
- 2 janv. 1992
- Radié
- 20 oct. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12M 1/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8527335 06.11.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 juin 2001
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Limited, Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Marlow Foods Limited, Station Road,, Stokesley, Middlesbrough,, Cleveland TS9 7AB, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Scott, Roger Hardiman
Darlington Co. Durham, GB
Dodd, Peter William
Middlesbrough Cleveland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.