Modifizierter Säurefarbstoff

Brevet européen · EP0222697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0222697
Numéro de demande
EP86810449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1986
Publié
20 mai 1987
Délivré
29 janv. 1992
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/48 (2006.01)
C09B 67/10 (2006.01)
D06P 1/06 (2006.01)
Priorité
US A 787354 15.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Höhener, Alfred, Dr.

CH-4312 Magden

Smith, Roy E.

Toms River, NJ 08753, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.