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Brevet européen · EP0223323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0223323
Numéro de demande
EP86303750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1986
Publié
27 mai 1987
Délivré
9 mai 1990
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/00 (2006.01)
B01D 29/085 (2006.01)
B65D 53/02 (2006.01)
Priorité
US A 780928 27.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Leoncavallo, Richard Anthony

Pittsford New York 14534, US

Baird, Peter Kevin

Honeoye Falls New York 14472, US

Mehra, Ravinder Chamanlal

Fairport New York 14450, US

Rajguru, Sharad

Rochester New York 14623, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.