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Brevet européen · EP0223323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0223323
- Numéro de demande
- EP86303750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1986
- Publié
- 27 mai 1987
- Délivré
- 9 mai 1990
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/00 (2006.01)B01D 29/085 (2006.01)B65D 53/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 780928 27.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Leoncavallo, Richard Anthony
Pittsford New York 14534, US
Baird, Peter Kevin
Honeoye Falls New York 14472, US
Mehra, Ravinder Chamanlal
Fairport New York 14450, US
Rajguru, Sharad
Rochester New York 14623, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.