Matériau orthopédique renforcé
Brevet européen · EP0223380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0223380
- Numéro de demande
- EP86307692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1986
- Publié
- 27 mai 1987
- Délivré
- 16 mai 1990
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/07 (2006.01)
- Priorité
- US A 784297 07.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Kammerer, Gene William
East Brunswick, NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.