Armbrust

Brevet européen · EP0223797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0223797
Numéro de demande
EP86903180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1986
Publié
3 juin 1987
Délivré
8 août 1990
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 5/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2321/85 01.06.1985
Demande PCT
PCT/CH1986/000073 30.05.1986
Publication PCT
WO1986/007135 04.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Werner Schallberger

9126 Necker

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Schallberger, Werner

CH-9126 Necker

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