Procédé de fabrication d'une poudre de lait

Brevet européen · EP0223872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0223872
Numéro de demande: EP85114889
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 23 nov. 1985
Publié: 3 juin 1987
Délivré: 10 mai 1989
Radié: 22 nov. 2005
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: A23C 1/04 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 déc. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Bohren, Hans-Ueli

CH-1806 St-Légier

Kuypers, Theo Walter

CH-3078 Richigen

Meister, Niklaus

CH-3506 Grosshöchstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.