Fiche programmable pour lampes

Brevet européen · EP0223917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0223917
Numéro de demande
EP86110199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1986
Publié
3 juin 1987
Délivré
4 déc. 1991
Radié
4 déc. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05K 1/00 (2006.01)
H01R 29/00 (2006.01)
H05K 3/22 (2006.01)
Priorité
US A 802924 29.11.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Reynolds, Robert W.

Ridgefield Connecticut 06877, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.