Substituierte Phenole als Stabilisatoren

Brevet européen · EP0224442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0224442
Numéro de demande
EP86810511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1986
Publié
3 juin 1987
Délivré
16 mai 1990
Radié
6 nov. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08K 5/37 (2006.01)
C07C 323/00 (2006.01)
C10M 135/24 (2006.01)
Priorité
CH A 4871/85 13.11.1985
CH A 3828/86 24.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.