Wundklammer
Brevet européen · EP0224500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0224500
- Numéro de demande
- EP86902786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1986
- Publié
- 10 juin 1987
- Délivré
- 6 déc. 1989
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2307/85 31.05.1985
- Demande PCT
- PCT/CH1986/000067 23.05.1986
- Publication PCT
- WO1986/006952 04.12.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 janv. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.