Wundklammer

Brevet européen · EP0224500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0224500
Numéro de demande
EP86902786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1986
Publié
10 juin 1987
Délivré
6 déc. 1989
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2307/85 31.05.1985
Demande PCT
PCT/CH1986/000067 23.05.1986
Publication PCT
WO1986/006952 04.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.