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Brevet européen · EP0224502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0224502
Numéro de demande
EP86902802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1986
Publié
10 juin 1987
Délivré
10 août 1988
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 27/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3521011 12.06.1985
Demande PCT
PCT/DE1986/000203 14.05.1986
Publication PCT
WO1986/007424 18.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Zieringer, Josef

D-7335 Salach, DE

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