Solution de placage d'or sans courtant
Brevet européen · EP0225041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225041
- Numéro de demande
- EP86308308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1986
- Publié
- 10 juin 1987
- Délivré
- 3 janv. 1990
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 18/44 (2006.01)
- Priorité
- JP A 239150/85 25.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Saito, Masahiro
Osaka-shi Osaka, JP
Takami, Hideyuki
Osaka-shi Osaka, JP
Sato, Makoto
Hirakata-shi Osaka, JP
Kiso, Masayuki
Nagareyama-shi Chiba-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.