Kraftstoffzusammensetzungen
Brevet européen · EP0225136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225136
- Numéro de demande
- EP86309109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1986
- Publié
- 10 juin 1987
- Délivré
- 17 oct. 1990
- Radié
- 17 oct. 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C10L 1/14 (2006.01)C10L 1/18 (2006.01)C10L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 801300 25.11.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Zaweski, Edward Felix
Baton Rouge, LA 70815, US
Niebylski, Leonard Martin
Baton Rouge, LA 70809, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.