Impulstintenstrahlgerät

Brevet européen · EP0225168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225168
Numéro de demande
EP86309219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1986
Publié
10 juin 1987
Délivré
11 mars 1992
Radié
11 mars 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/145 (2006.01)
Priorité
US A 801925 26.11.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Dataproducts Corporation

6200 Canoga Avenue, Woodland Hills/CA, US

Inventeur

Rogers, Robert Lincoln

Sandy Hook Connecticut, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.