Interrupteur électrique pour montres

Brevet européen · EP0225277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225277
Numéro de demande
EP86810423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1986
Publié
10 juin 1987
Délivré
23 nov. 1989
Radié
25 sept. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
H01H 19/58 (2006.01)
G04C 21/20 (2006.01)
Priorité
CH A 4311/85 04.10.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dr. Paolo Spadini

1207 Genève

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Perucchi, Norbert

CH-2072 St. Blaise

Pekari, Manfred

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.