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Brevet européen · EP0225350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225350
- Numéro de demande
- EP86903314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1986
- Publié
- 16 juin 1987
- Délivré
- 17 janv. 1990
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3516575 08.05.1985
- Demande PCT
- PCT/EP1986/000269 07.05.1986
- Publication PCT
- WO1986/006848 20.11.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Muckenhirn, Dieter
D-7801 Au, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.