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Brevet européen · EP0225461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225461
- Numéro de demande
- EP86114858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1986
- Publié
- 16 juin 1987
- Délivré
- 22 juil. 1992
- Radié
- 31 oct. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 7/46 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3543229 06.12.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Rother, Peter
W-7066 Baltmannsweiler, DE
Wendel, Wolfgang
W-7316 Köngen, DE
Blind, Manfred
W-7000 Stuttgart 70, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.