Handwerkzeug, wie eine Gartenschere
Brevet européen · EP0225689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225689
- Numéro de demande
- EP86306848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1986
- Publié
- 16 juin 1987
- Délivré
- 11 avr. 1990
- Radié
- 30 sept. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/02 (2006.01)B25B 7/08 (2006.01)B26B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8528284 16.11.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Cook, Anthony George
South Clamorgan CF7 7QL Wales, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.