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Brevet européen · EP0225852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225852
Numéro de demande
EP86810567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1986
Publié
16 juin 1987
Délivré
14 août 1991
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 5/26 (2006.01)
G03C 5/39 (2006.01)
G03C 5/44 (2006.01)
G03H 1/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8530454 11.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Long, William Edward

Wilmslow Cheshire SK9 5LB, GB

Butcher, David Walter

Goostrey Cheshire CW4 8JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.