Verpackungsmaterial

Brevet européen · EP0225987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225987
Numéro de demande
EP86114238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
22 août 1990
Radié
22 août 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 65/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3544384 14.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hera, Manfred

D-8960 Kempten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.