Compositions pesticides

Brevet européen · EP0226285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226285
Numéro de demande
EP86307591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
2 janv. 1991
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 37/52 (2006.01)
A01N 25/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8525447 16.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Schering Agrochemicals Limited

Hauxton/Cambridge, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Webb, Michael Allan

Bar Hill Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.